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MENTIONS LÉGALES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

I. EDITEUR

A BELLULA, micro-entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro de SIRET 83171251800016, dont le siège social est sis 8 rue Legouvé - 75010 Paris, France. 
La directrice de la publication est Audrey Santer représentante légale d’A BELLULA.
Contact : contact@abellula.com

II. HÉBERGEUR

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada. Numéro de téléphone : 1-888-746-7439.

III. CONCEPTION ET RÉALISATION

A  BELLULA avec thème fourni par OUT OF THE SANDBOX (Ottawa, Canada)

IV. DROITS D'AUTEUR / PROPRIETE INTELLECTUELLE

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site www.abellula.com est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, et la présentation des produits, sont la propriété exclusive d’A BELLULA.
L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.
Toutes reproductions et représentations du site https://www.abellula.com/ sont soumises à l’accord exprès et préalable d’A BELLULA.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par BALZAC PARIS.
La dénomination « A BELLULA » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI. En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par A BELLULA, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.
L’internaute s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « A BELLULA ». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de A BELLULA, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de A BELLULA.

RESPONSABILITÉ D’A BELLULA

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité d’A BELLULA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité d’A BELLULA ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes en direction du site https://.abellula.com/ nécessite l’autorisation expresse et préalable d’A BELLULA. Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :
e-mail : contact@abellula.com

 

V. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

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LEGAL NOTICE

 
It should be noted that confidentiality of data exchanges is not guaranteed over the Internet, and that every internet user is required to take all appropriate measures to protect their own data and/or software from contamination of any possible viruses circulating on the Internet.

I. PUBLISHER

A BELLULA, a French “micro-entreprise”, registered with the Paris Trade and Companies Register under SIRET number 83171251800016, with registered office located at 8 rue Legouvé, 75010 Paris, France.
Editing director : Ms Audrey Santer in her capacity as Chairman.
Contact : contact@abellula.com

II. HOST
Website hosting is assured by Shopify Inc, with headquarters located in 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, in Canada. Phone number : 1-888-746-7439.

III. DESIGN & PRODUCTION

A  BELLULA  with theme by OUT OF THE SANDBOX (Ottawa, Canada)

IV. DROITS D'AUTEUR / PROPRIETE INTELLECTUELLE

INTELLECTUAL PROPERTY

All the website elements such as the graphic, sound, textual elements and product presentation are the exclusive propriety of A BELLULA.
The web user is forbidden to reproduce, represent or diffuse, even partially, any element part of the website.
All reproductions or representations of the website https://abellula.com/ are submitted to the specific and prior agreement of A BELLULA.
The non compliance of this obligation is an infraction that engages the criminal justice responsibility of the author.
All techniques such as framing or deep-linking are strictly forbidden unless special written authorization is delivered by A BELLULA.
The “A BELLULA” name was subject to a trademark registration at the INPI. In consequence, all reproductions of this brand, non authorized by A BELLULA constitute a counterfeit act that can be the object of penal or criminal prosecutions.
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A BELLULA RESPONSABILITY

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